Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
National Academy of Recording Arts and Sciences, Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1685743
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2011
Marque figurative de National Academy of Recording Arts and Sciences

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 août 1991 par la société National Academy of Recording Arts and Sciences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société National Academy of Recording Arts and Sciences domicilié(e) 3402 Pico Boulevard, Santa Monica, 90405 Californie, E.U.A (dossier no 2200416) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOVELLS domicilié(e) (dossier no 2200416) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685743.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 août 2011.

National Academy of Recording Arts and Sciences a également déposé les autres marques suivantes : , GRAMMY


National Academy of Recording Arts and Sciences, Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) - 3402 Pico Boulevard, Santa Monica, 90405 Californie, E.U.A (dossier no 2200416) - États-Unis


LOVELLS - (dossier no 2200416) - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2001 n°2200416 - Publication au BOPI 2001-06-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Produits audio et vidéo pour activités récréatives.Appareils et instruments Scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs